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Marques déposées par monsieur Luc SOUBIELLE
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PLAGE access
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PLAGE access
M. Luc SOUBIELLE, Agissant pour le compte de la société "HANDIPLAGE Service" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4042028
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PLAGE access de Luc SOUBIELLE

Présentation de la marque PLAGE access

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2013 par monsieur Luc SOUBIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLAGE access »

Le déposant est monsieur Luc SOUBIELLE domicilié(e) 18 chemin des Nourrées - 78510 - TRIEL SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Luc SOUBIELLE domicilié(e) 18 chemin des Nourrées - 78510 - TRIEL SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Luc SOUBIELLE a également déposé les autres marques suivantes : HANDIPLAGE Service


M. Luc SOUBIELLE, Agissant pour le compte de la société "HANDIPLAGE Service" en cours de formation - 18 chemin des Nourrées - 78510 - TRIEL SUR SEINE - France


M. Luc SOUBIELLE - 18 chemin des Nourrées - 78510 - TRIEL SUR SEINE - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°633980 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Véhicules électriques ;

Transport ; organisation de voyages ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs.